Archives de catégorie : a. Présidents de séances

Martine de Boisdeffre, Conseil d’État

© Jean-René Tancrède - Téléphone : 01.42.60.36.35Ancienne élève de l’École normale supérieure de Sèvres, de l’Institut d’études politiques de Paris et de l’École nationale d’administration (promotion Solidarité), Martine de Boisdeffre est conseillère d’État, présidente de la cour administrative d’appel de Versailles.

Conseillère technique chargée des Affaires européennes au cabinet d’Elisabeth Guigou, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, de 1990 à 1993, elle fut secrétaire générale du Conseil d’État de 1995 à 2000 puis directrice des Archives de France de 2001 à 2010. Elle est actuellement présidente du conseil d’administration de l’Institution nationale des Invalides, membre du Haut comité d’évaluation de la condition militaire, membre du conseil d’administration de l’École normale supérieure et de la Fondation Charles de Gaulle. Elle est l’auteur de plusieurs contributions dans Études et documents du Conseil d’État et dans la Revue administrative.

Martine de Boisdeffre présidera la session « Personnes, institutions et réseaux : la difficile posture du cavalier seul »

Intervenants de la session : Marc Olivier Baruch (rapport introductif), Matthieu Schlesinger et Olivier Carton ; Perrine Simon-Nahum ; Jacques Vistel (d’hier à aujourd’hui)

 

Bernard Pêcheur, Conseil d’État

Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, titulaire d’une maîtrise de droit public et ancien élève de l’École nationale d’administration (promotion Guernica), Bernard Pêcheur est président de la section de l’administration au Conseil d’État depuis juillet 2012.

Administrateur à la Direction du Budget (1976-1981), membre de plusieurs cabinets ministériels entre 1981 et 1985 (Budget ; Industrie et recherche ; Premier ministre), il fut également conseiller social à la présidence de la République de 1988 à 1989. Directeur général de l’administration et de la fonction publique de 1989 à 1993, il fut par ailleurs président du comité de la gestion publique de l’OCDE (1990-1993), puis secrétaire général du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie de 2000 à 2002.

Parallèlement à ses activités au Conseil d’État, Bernard Pêcheur a exercé diverses missions extérieures à celui-ci : rapporteur général de la commission supérieure de codification (1997-2000), président de l’École nationale supérieure de la police (1998-2010), président de l’Institut national des études démographiques (1999-2008), membre de la commission du Livre Blanc sur la défense et la sécurité nationale (2007-2008). membre de la Cour de discipline budgétaire et financière de 2005 à 2012, Bernard Pêcheur est président suppléant du Haut comité d’évaluation de la condition militaire depuis 2010. Il est l’auteur de nombreux rapports et articles consacrés à la modernisation du service public (Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques ; Les cahiers de la fonction publique et de l’administration ; Courrier juridique des finances ; ÉNA mensuel).

Bernard Pêcheur présidera la session « Le droit, outil de légitimation ou garde-fou ? »

Intervenants de la session : Olivier Cayla (rapport introductif) ; Olivier Jouanjan ; Florin Turcanu ; Irène Carbonnier (d’hier à aujourd’hui)

Publications

  • Dans Pouvoirs, la revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 117, avril 2006, La fonction publique : entre le «Big Bang» et le statu quo ?
  • Dans les Cahiers de la fonction publique et de l’administration,
    • n° 280, juillet – août 2008, Un recrutement et une évolution de carrière déontologiques (interview)
    • n°258, juillet – août 2006, Les secrétariats généraux (collaboration au dossier)
    • n° 190, mai 2000, Les autorités administratives indépendantes (collaboration au dossier)
    • n° 180 et 181, juin 1999 et juillet – août 1999, La modernisation des services publics (en 2 parties)
    • n° 179, mai 1999, Les cabinets « ministériels et des exécutifs locaux »
    • n° 170, juillet – août 1998, Fonction publique territoriale : le rapport Schwartz
  • Dans le Courrier juridique des finances, mars 1998, Problèmes juridiques et pratiques de la codification (avec Guy Braibant)
  • Dans ENA mensuel, avril 2002, Bercy, un nouveau pôle économique et financier dans l’est parisien
  • Postface Histoire de la Fonction publique en France. (tome 3), Les XIXe et XXe siècles Nouvelle Librairie de France, 1993

Sources de ces informations : 1, 2 et 3

Danièle Lochak, Université Paris Ouest – Nanterre La Défense

Docteur en droit et agrégée des facultés de droit, Danièle Lochak est professeur émérite de l’université Paris Ouest – Nanterre La Défense. Elle a été successivement professeur de droit public à l’université de Picardie et à l’université de Paris X-Nanterre, où elle fut responsable du DEA « Droits de l’homme et libertés publiques » (puis du master « Droits de l’homme »), directrice de l’Ecole doctorale de sciences juridiques et politiques et directrice du centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF). Ses recherches portent sur les droits de l’homme, les droits des étrangers et politiques d’immigration, les usages sociaux du droit et les questions d’égalité et discriminations.

Danièle Lochak présidera la session « Pratiques professionnelles et marges de manoeuvres  » – Intervenants de la session : Giovanni Focardi (rapport introductif) ; Julio Ponce Alberca ; Chantal Kesteloot et Benedicte Rochet ; Jean-Pierre Duport (d’hier à aujourd’hui)

 

Publications

  • Le droit et les paradoxes de l’universalité, Paris, PUF, 2010 ;
  • Le droit et les juifs en France depuis la Révolution, Paris, Dalloz, 2009 ;
  • Mutations de l’État et protection des droits de l’homme (Direction), Presse Universitaire de Paris X, 2006.
  • Contrôler les immigrés. Les droits des étrangers : un état des lieux, Le Cavalier Bleu, coll. Libertés plurielles, 2007
  • « Le «modèle républicain» dans le débat public. Usages rhétoriques et reconstitution mythique », in B. Badie, Y. Déloye, dir., Le temps de l’Etat. Mélanges en l’honneur de Pierre Birnbaum, Paris, Fayard, 2007 ;
  • « Désobéir à la loi », in Pouvoir et liberté. Etudes offertes à Jacques Mourgeon, Bruxelles, Bruylant, 1998 ;
  • « Ecrire, se taire ? Réflexion sur la doctrine française », in Le genre humain, n°30-31. Le droit antisémite de Vichy, 1996 ;
  • « Le juge doit-il appliquer une loi inique ? », in Le genre humain, n°28. Juger sous Vichy, 1994 ;
  • « La doctrine sous Vichy ou les mésaventures du positivisme » in Les usages sociaux du droit, Paris, PUF/Curapp, 1989.

Sources de ces informations bio-bibliographiques : 12

Jean Massot, Conseil d’État

Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, licencié en droit et docteur ès sciences économiques, ancien élève de l’École nationale d’administration (promotion Saint-Just), Jean Massot est président de section honoraire au Conseil d’État où il a fait la majeure partie de sa carrière de 1963 à 2004. Ayant aussi occupé les fonctions de directeur administratif et financier du CNES, de directeur des études de l’IIAP, de directeur de la population et des migrations et de président de la Commission des recours des réfugiés, Jean Massot est actuellement membre de la CNIL et siège à la CADA. Il a été président du comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative de 2001 à 2012 et du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République de 2002 à 2011.

Jean Massot présidera la première session « Prise du pouvoir et mise au pas »

Intervenants de la session : Didier Musiedlak (rapport introductif) ; Tal Bruttmann ; Donal O’Sullivan ; Denis Bauchard (d’hier à aujourd’hui)

Publications

  • Le chef de l’État, chef des armées, Paris, LGDJ, 2011 ;
  • Chef de l’État et chef du gouvernement : la dyarchie hiérarchisée, Paris, La Documentation française, 2008 (rééd.) ;
  • dir., Le Conseil d’État et l’évolution de l’Outre-mer français du XVIIe siècle à 1962, Paris, Dalloz, 2007 ;
  • (avec O. Fouquet, J.-H. Stahl, M. Guyomar), Le Conseil d’État, juge de cassation, Paris, Berger-Levrault, 2001 (rééd.) ;
  • « Le Conseil d’État et le régime de Vichy » in Deuxième Centenaire du Conseil d’État, La revue administrative, 2001, Vol. I, p.100 ;
  • dir., Le Conseil d’État de l’an VIII à nos jours. Livre jubilaire du deuxième centenaire, Paris, Adam Biro, 1999 ;
  • « La continuité de la procédure contentieuse administrative » in H. Bastien, dir., Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine, Paris, Droz, 1998, p. 77-90 ;
  • L’arbitre et le capitaine – Essai sur la responsabilité présidentielle, Flammarion, Coll. Champs, 1987 (avec une préface de René Rémond).

Source de ces informations bio-bibliographiques