Jean Massot, Conseil d’État

Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, licencié en droit et docteur ès sciences économiques, ancien élève de l’École nationale d’administration (promotion Saint-Just), Jean Massot est président de section honoraire au Conseil d’État où il a fait la majeure partie de sa carrière de 1963 à 2004. Ayant aussi occupé les fonctions de directeur administratif et financier du CNES, de directeur des études de l’IIAP, de directeur de la population et des migrations et de président de la Commission des recours des réfugiés, Jean Massot est actuellement membre de la CNIL et siège à la CADA. Il a été président du comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative de 2001 à 2012 et du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République de 2002 à 2011.

Jean Massot présidera la première session « Prise du pouvoir et mise au pas »

Intervenants de la session : Didier Musiedlak (rapport introductif) ; Tal Bruttmann ; Donal O’Sullivan ; Denis Bauchard (d’hier à aujourd’hui)

Publications

  • Le chef de l’État, chef des armées, Paris, LGDJ, 2011 ;
  • Chef de l’État et chef du gouvernement : la dyarchie hiérarchisée, Paris, La Documentation française, 2008 (rééd.) ;
  • dir., Le Conseil d’État et l’évolution de l’Outre-mer français du XVIIe siècle à 1962, Paris, Dalloz, 2007 ;
  • (avec O. Fouquet, J.-H. Stahl, M. Guyomar), Le Conseil d’État, juge de cassation, Paris, Berger-Levrault, 2001 (rééd.) ;
  • « Le Conseil d’État et le régime de Vichy » in Deuxième Centenaire du Conseil d’État, La revue administrative, 2001, Vol. I, p.100 ;
  • dir., Le Conseil d’État de l’an VIII à nos jours. Livre jubilaire du deuxième centenaire, Paris, Adam Biro, 1999 ;
  • « La continuité de la procédure contentieuse administrative » in H. Bastien, dir., Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine, Paris, Droz, 1998, p. 77-90 ;
  • L’arbitre et le capitaine – Essai sur la responsabilité présidentielle, Flammarion, Coll. Champs, 1987 (avec une préface de René Rémond).

Source de ces informations bio-bibliographiques


Émilien Ruiz

Maître de conférences à l’Université de Lille 3 | En savoir plus…

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